Conseil Municipal

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Date de la réunionThèmes

Mardi 21 Septembre 2021


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  • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 01/06/2021
  • Création d’un poste d’adjoint administratif 2ème classe suite à réussite examen professionnel
  • 2 Décisions modificatives Budget Principal
  • Participation destruction nids de frelon asiatique
  • Lancement procédure de cession chemins ruraux : enquête publique
  • Validation de la désaffectation des bâtiments de l’école
  • Mise en place des ratios
  • Divers

Mardi 01 Juin 2021


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  • Désignation membres du comité feux de forêts
  • Adoption motion contre le projet de réforme EDF
  • Adhésion au CNAS
  • Approbation projet éclairage photovoltaïque au Bon Coin
  • Créances irrécouvrables
  • Augmentation de crédits – BA Assainissement
  • Divers

Mardi 13 Avril 2021


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  • Approbation séance précédente du 25 février 2021
  • Vote compte gestion 2020 commune
  • Approbation compte administratif 2020 commune
  • Affectation résultats 2020 : BP
  • Vote compte gestion 2020 AEP
  • Approbation compte administratif 2020 AEP
  • Vote compte gestion 2020 Assainissement
  • Approbation compte administratif 20202 Assainissement
  • Adoption Budget Primitif 2021 Commune
  • Vote taux de taxes locales directes
  • Adoption Budget Primitif 2021 AEP
  • Adoption Budget Primitif 2021 Assainissement
  • Divers

Jeudi 25 Février 2021


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  • Approbation séance précédente du 17 décembre 2020
  • Délibération suppression et création emplois (35h)
  • Délibération adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d’eau potable
  • Délibération (complément) sur délégation du Conseil Municipal au Maire
  • Délibération Aménagement du bourg : convention de délégation d’assistance technique à
    l’ATD
  • Délibération sur l’adhésion au service médecine préventive du CDG24
  • Divers



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